Ambiance thermique

ambiance

 

Sommaire

Définition de l'ambiance thermique

Le confort thermique et les facteurs de variation

L'adaptabilité des individus

Les obligations de l'employeur

L'ambiance chaude

L'ambiance froide

Textes de référence

 

 

Définition de l'ambiance thermique

Ce sont principalement les conditions de température (et de rayonnement), d'humidité et de vent auxquelles les agents sont exposés.

Elles peuvent être naturelles, lorsque l'agent travaille en extérieur, ou artificielles lorsqu'il exerce ses fonctions à l'intérieur de locaux.
L'ambiance thermique peut être ressentie comme chaude, neutre ou froide.

Ces facteurs, lorsqu'ils sont maitrisés, garantissent le confort des travailleurs.
Dans les conditions extrêmes, leur maîtrise joue un rôle important pour la santé et la sécurité des travailleurs.

 

Le confort thermique et les facteurs de variation

Le corps humain réalise son évaluation de la situation thermique sur la base de sensations et d'informations d'origine nerveuse.
La sensation de confort thermique est ainsi le cumul de trois influences :
  • Les critères d'ambiance précités
  • Les missions exercées (activité physique, tenue vestimentaire, port imposé d'E.P.I., etc.)
  • Les caractéristiques physiologiques de l'agent (âge, métabolisme, santé physique et psychologique, acclimatation)
 

Pour la plupart des gens, la plage de températures de confort se situe entre 19 et 27°C, avec une humidité comprise entre 35 et 60 %. Au-delà et en deçà débutent les sensations d'inconfort.

Les critères d'ambiance peuvent par ailleurs varier entre eux, tout en préservant la sensation de confort.
A titre d'exemple, le ressenti d'un agent sous une température de 28° C peut être moins bon qu'à 38°, si dans le premier cas les conditions d'humidité sont saturées et le vent nul.
Autre exemple, l'hiver et sous une température de quelques degrés, mais en présence d'un fort rayonnement solaire, la sensation de confort thermique peut être très facilement atteinte.

Sur un plan physique, le confort thermique correspond donc à une sensation d'équilibre entre le corps humain de chaque individu et les conditions d'ambiance.
C'est donc une donnée subjective et non un critère rigoureux, puisqu'il peut être obtenu dans des situations très différentes.
On peut donc le définir simplement comme l'absence de sensation d'inconfort

 

L'adaptabilité des individus

Tant que l'organisme est capable de réagir et de s'adapter aux conditions de chaleur et d'humidité ambiantes, il n'en subit pas de conséquences néfastes. Au delà, peuvent apparaitre des conséquences pour la santé.

L'adaptation du comportement de l'individu aux conditions d'ambiance tend donc à réduire l'inconfort, ce qui est aujourd'hui décrit par l'approche du «confort adaptatif ».
Le confort thermique (équilibre thermique) est souvent associé au confort hydrique (équilibre hydrique) sous le terme de confort hygrothermique.

Le corps d'un individu va automatiquement chercher à rétablir l'équilibre par des réactions comportementales et physiologiques :

- La thermorégulation comportementale :
Le changement de posture et d'activité, de vêtement, de lieux et d'horaires de travail

- La thermorégulation physiologique :
Le corps humain réagit par des frissons, de la transpiration, une vasodilatation, vasoconstriction, etc.

A noter également, dans le cas de conditions climatiques persistantes, le phénomène d'acclimatation qui est le résultat d'un processus physiologique d'adaptation, permettant à une personne d'augmenter sa tolérance. Cette acclimatation n'intervient toutefois qu'après une semaine, pour les individus les plus réactifs.

 

Les obligations de l'employeur

D'une manière générale, l'employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
Garant de la sécurité et de la santé de ses travailleurs, il doit rester vigilant et prévenir les risques liés aux ambiances extrêmes. Il doit donc évaluer puis consigner dans le document unique le risque «fortes chaleurs » ainsi que le risque « grand froid ».

Dans le cadre du plan de prévention, il veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.

Le code du travail ne donnant pas de règles précises. Il existe donc une marge d'appréciation pour l'employeur.
 
 

L'ambiance chaude

ambiancechaude

a) Les sources de chaleur

Les sources de chaleur dépendent naturellement de la nature du travail des agents.

Pour les interventions en extérieur, fréquentes dans les métiers de maçon et de couvreurs et quasi systématiques en voirie et espaces verts, le soleil est la principale source de chaleur.

Pour les travailleurs en milieux fermés, la non prise en compte dans les bâtiments du facteur solaire (manque d'isolation, effet de serre) et de l'humidité (absence de ventilation) sont générateurs de conditions de travail dégradées. Certains postes comme le travail en cuisine ou dans des serres sont aggravants.

Dans un cas comme dans l'autre, l'ambiance thermique peut s'avérer suffisamment dégradée pour mettre l'organisme en difficulté.
 
 

b) Les réactions physiologiques

Lorsque la température ambiante augmente, la température corporelle a tendance à augmenter et l''organisme réagit pour maintenir cette température constante en augmentant le débit sanguin périphérique et les déperditions calorifiques par la sudation, accroissant ainsi le transfert de chaleur vers l'environnement.

Mais dans une ambiance extrême, le gain de chaleur dépasse les capacités d'élimination, entrainant une augmentation de la température corporelle et donc des risques graves pour la santé.

Ces risques sont d'autant plus graves que les individus exposés sont généralement incapables de reconnaître leurs propres symptômes de stress thermique.
Une attention particulière doit donc être apportée aux travailleurs isolés.

 

c) Les risques de santé liés à l'exposition à la chaleur

Les conséquences sur la santé du travail en ambiance chaude varient d'une personne à l'autre.
En règle générale, les personnes plus âgées, obèses, sous traitements médicamenteux, sans oublier les consommateurs de boissons alcoolisées, sont plus à risque.

Un organisme humain en santé maintient une température corporelle constante d'environ 37°C et une fluctuation de cette température supérieure à 1°C est le signe d'un dépassement des mécanismes de thermorégulation.
 
On en arrive donc à la notion de stress thermique, soit la charge totale qui s'exerce sur l'organisme, résultant de la production métabolique de chaleur à l'effort, de l'apport de chaleur de sources externes et de l'isolement procuré par les vêtements.
 
Ces risques sont agavés en période de canicule, soit lorsque les conditions climatiques entrainent sur plusieurs jours une faible amplitude thermique entre le jour et la nuit.

Parmi les principaux risques figurent :

  • La déshydratation

C'est une perte excessive d'eau, due souvent à une sudation importante et non compensée par la prise régulière de boisson.
Elle se manifeste sous différentes formes telles que la sensation de soif intense, de la sécheresse de la peau et des muqueuses et de sensation de fatigue.
Dans les cas les plus graves, la déshydratation peut avoir de très graves conséquences irréversibles.

  • L'œdème de chaleur

C'est un gonflement par de l'eau des tissus, éventuellement associé à une apparition de minuscules points rouges à la surface de la peau accompagnés de picotements (éruption miliaire).
Ce phénomène est lié à l'hypertrophie des glandes sudoripares et en sont généralement victimes les sujets non acclimatés à la chaleur

  • Les crampes de chaleur

Ce sont des douleurs musculaires aiguës.

  • L'épuisement

Il est dû à la chaleur et les symptômes nombreux : sudation abondante, sensation de faiblesse, d'étourdissement ou de soif intense, troubles de la vue, nausées, maux de tête, vomissements, diarrhées, crampes musculaires, difficultées respiratoires, palpitations, picotements et sensations d'engourdissements dans les mains et les pieds.
Il est lié à une perte des tissus en eau et en sels minéraux consécutive à une sudation exagérée.

  • La syncope

Elle est due à la chaleur et se manifeste par une sensation de vertige et une perte de conscience.

  • Le coup de chaleur

C'est un des troubles les plus graves, imputable à un travail prolongé en ambiance chaude. Le coup de chaleur se manifeste par une température corporelle souvent supérieure à 41°C et une perte de conscience partielle ou totale.
Son traitement impose une intervention et des soins médicaux immédiats pour préserver les organes tels le cerveau, les reins et le cœur de dégâts irréversibles.

 

d) Le seuil de vigilance

Sur les chantiers, les conditions météorologiques doivent être vérifiées chaque jour afin d'évaluer le risque, en tenant compte des caractéristiques des agents.
La vigilance est impérative dès que la température atteint 30°.

 

e) Les mesures à adopter

Naturellement, le premier devoir de l'employeur est d'intégrer ce risque dans le document unique et de prévoir la mise en place de mesures dans le programme de prévention, sans omettre l'information et la formation des agents aux premiers secours.

Les actions possibles pour lutter contre les ambiances chaudes sont les suivantes :

- Pour les locaux :
Quelles que soient leur nature, l'isolation des parois et prioritairement de la toiture est nécessaire.
Pour les vitrages sur les façades exposées, et afin de lutter contre l'effet de serre, une protection solaire est recommandée sous la forme d'écrans extérieurs, ou de films réfléchissants.
La présence d'arbres à feuillage caduc peut également remplir ce rôle s'ils sont situés au voisinage immédiat des fenêtres.
La ventilation des locaux est également obligatoire et la climatisation est une autre solution, s'agissant de bureaux.
La notion de confort d'été figure aujourd'hui dans les obligations des maîtres d'ouvrage pour le neuf comme pour la rénovation, via leurs réglementations thermiques correspondantes.

- Pour les chantiers extérieurs :
Le corps humain est composé à 70% d'eau et une perte de poids corporel de 2% liée à la déshydratation fait chuter les performances (mémoire, attention, etc.).
En période normale, le corps humain élimine quotidiennement environ 2,5 litres d'eau : 1,5 litre d'urine, 0,5 litre de sueur, 0,5 litre par les poumons (sous forme de vapeurs) et par les intestins. Cette importante élimination de liquide doit impérativement être compensée par des apports équivalents pour que le corps puisse continuer à fonctionner.
L'élimination croit naturellement en période de forte chaleur et de travail physique intense.
Le chantier doit donc être assez approvisionné en eau à raison d'au moins trois litres par jour par agent.
Les horaires doivent être chaque fois que possible décalés pour protéger les salariés des rayons ultraviolets et de la chaleur aux heures les plus chaudes, en commençant la journée plus tôt.

Par ailleurs, les pauses doivent être augmentées en périodicité et durée et pouvoir s'effectuer dans une aire ombragée.
Pour les travailleurs isolés, leur équipement en téléphones « DATI », soit avec une fonction de détection de perte de verticalité et d'immobilité est recommandée.

- Pour les conditions extrêmes durables :
S'agissant de conditions spécifiques prolongées en ambiance chaude, une approche par l'évaluation des contraintes thermiques est possible.
Cette méthode ne s'applique toutefois pas aux contraintes de très courtes périodes ou à celles proches des zones de confort.
L'évaluation est basée sur l'indice WBGT, une moyenne de 3 températures :

  • Température sèche DB (Dry Bulb)
  • Température humide WB (Wet Bulb)
  • Température globe noir G (Globe)

 

f) Une solution pour quantifier l'inconfort thermique : l'indice Humidex (IH)

Puisque le travail à la chaleur n'a pas de définition réglementaire, la notion de pénibilité est toute relative.

L'utilisation de l'indice Humidex (utilisé au Canada depuis 1965) résulte du rapport de deux critères :
  • la température en °C
  • le taux d'humidité relative (%)
L'analyse croisée de ces deux facteurs aboutit à une classification sensorielle mesurant le degré d'inconfort:
  • IH <30 : peu de gens incommodés
  • 30<IH<34 : sensation de malaise plus ou moins grand
  • 35<IH<39 : sensation de malaise assez grand
  • 40<IH<45 :sensation de malaise généralisé
  • 46<IH<53 : danger extrême, arrêt de travail dans de nombreux domaine
  • IH> 54 : Danger de mort : coup de chaleur imminent
 

Comment déterminer le taux d'humidité relative ?

L'humidité relative de l'air (ou degré d'hygrométrie) est le rapport entre le contenu en vapeur d'eau de l'air et sa capacité maximale à en contenir dans ces conditions. Pour une même quantité de vapeur d'eau le taux d'humidité varie en fonction de la température de l'air qui la contient.

Ce taux est mesuré à l'aide d'un hygromètre.

 Tableau de l'indice Humidex

indicehumidex

(Source: Environnement Canada)

 

g) Mesures de prévention en milieu de travail en période de fortes chaleurs

Le gouvernement met en œuvre un dispositif national destiné à lutter contre les conséquences sanitaires des fortes chaleurs : le plan national ; « canicule ». Ce plan a fait l'objet d'une refonte en 2013. La présente circulaire rappelle les grands principes du plan ainsi que le dispositif législatif et réglementaire applicable en milieu du travail en période de fortes chaleurs.


A voir :


NF EN 27243 Février 1994
« Ambiances chaudes - Estimation de la contrainte thermique de l'homme au travail

Travailler dans des ambiances chaudes INRS
Travailler par de fortes chaleurs en été: Dossier Web INRS DW 61
Travail en période de fortes chaleurs: Dossier médico-technique INRS TC 97
 
Travailler sous la canicule
 
 
acroread
Enquête canicule 2003
 
 
 acroread
 
 

 

L'ambiance froide

ambiancefroide

a) Les sources de froid

Naturellement totalement à l'opposé au phénomène d'ambiance chaude, l'ambiance froide présente néanmoins de nombreuses similitudes dans son approche, avec naturellement ses conséquences propres sur la santé et la sécurité au travail, dans la mesure où :
  • Il s'agit toujours de préserver l'ambiance thermique au travail.
  • Les conséquences sont variables d'une personne à l'autre.
  • Les personnes plus âgées et les consommateurs de boissons alcoolisées sont des catégories plus à risque que d'autres.
  • La tolérance dépend du sexe de l'agent, de sa condition physique (fatigue, etc)

L'organisme humain doit toujours, par ses mécanismes de thermorégulation maintenir une température corporelle constante d'environ 37°C avec une fluctuation inférieure à 1°C. Toutefois, on ne parlera toutefois plus de stress thermique ou d'hyperthermie, mais d'hypothermie.

Les sources de froid dépendent de la nature du travail des agents.

Pour les interventions en extérieur, fréquentes dans les métiers du bâtiment, à la voirie et aux espaces verts, les températures négatives, aggravées par la pluie, l'humidité et surtout le vent sont les facteurs de refroidissement.

Pour les travailleurs en milieux fermés, le manque d'isolation et de chauffage et l'absence de ventilation efficace sont générateurs de conditions de travail dégradées.
Dans un cas comme dans l'autre, l'ambiance thermique peut être très vite source d'inconfort ou s'avérer suffisamment dégradée pour mettre l'organisme en difficulté.

 

b) Les réactions physiologiques

L'exposition d'un agent à une ambiance froide se traduit principalement par un refroidissement plus ou moins rapide du corps, et en premier lieu des terminaisons que sont les pieds et les mains.

Afin de faire face à une diminution de la température, l'organisme met en place des mécanismes d'adaptation :
  • La vasoconstriction des vaisseaux cutanés, pour diminuer les surfaces d'échange avec l'extérieur
  • La diminution de la sudation jusqu'à son arrêt
  • L'augmentation de la production de chaleur par travail musculaire et frissons thermiques

Mais dans une ambiance extrême, les pertes ne peuvent être compensées par ces mécanismes, entrainant des risques pour la santé et en premier lieu celui d'accident en raison d'une perte de dextérité.

 

c) Les risques de santé liés à l'exposition au froid

Dans certaines conditions de travail en extérieur, il convient d'être très attentif à deux facteurs aggravants qui accélèrent le refroidissement du corps :
  • L'humidité et la pluie qui augmentent la perte de chaleur du corps
  • Le vent, qui génère un froid « ressenti »qui peut être très inférieur aux températures réelles mesurées
Dans le cadre de son travail, l'agent souffrant du froid voit ses risques d'accident augmenter par :
  • Une diminution de la dextérité, de l'agilité (engourdissement, gelure)
  • Un manque de mobilité et d'aisance par le port de vêtements inappropriés
  • Une mauvaise visibilité et des risques de glissades en raison des conditions météorologiques
 

d) Le seuil de vigilance

En milieu professionnel, de nombreuses situations d'exposition au froid sont rencontrées et peuvent engendrer des risques plus ou moins graves.

Dès 16 °C, le salarié peut ressentir une forte sensation d'inconfort, notamment s'il est affecté à un poste à effort physique léger.
Une température inférieure à 14° n'est acceptable que pour des activités soutenues.
Il convient d'être particulièrement vigilant dès que la température ambiante (à l'abri du vent) est inférieure à 5°C.

 

e) Les mesures à prendre

Naturellement, comme pour l'ambiance chaude, le premier devoir de l'employeur est d'intégrer ce risque dans le document unique et de prévoir la mise en place de mesures dans le programme de prévention, sans omettre l'information et la formation des agents aux risques du froid et aux premiers secours.

Les actions possibles pour lutter contre les ambiances chaudes sont les suivantes :

- Pour les locaux :
Dans les locaux fermés, exception faite des éventuelles pannes de chauffage, c'est essentiellement la notion d'inconfort qui sera rencontrée, soit en cas de températures inférieures à 19° C dans le cas de travail sédentaire.
L'isolation des parois et prioritairement de la toiture est nécessaire, associée à un équilibrage correct du réseau de chauffage et au maintien d'une ventilation efficace pour préserver la qualité d'air intérieur.
Pour les locaux non clos ou ne pouvant l'être en raison des activités pratiques, la solution la plus adaptée est celle du chauffage rayonnant.
Ces obligations figurent pour les maîtres d'ouvrage (en neuf comme en rénovation), dans les différentes réglementations thermiques ainsi que dans le code du travail qui précise :
Article R4223-13 :
« Les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide. »
« Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère »

- Pour les chantiers extérieurs :
En présence de conditions extrêmes, il convient de veiller au port d'EPI adaptés (vêtement isolant et respirant, préservant l'amplitude des mouvements). La chaleur corporelle s'évacuant de manière importante par la tête, il est particulièrement important de veiller au port d'un bonnet sous le casque.
Par ailleurs, les pauses doivent être augmentées en périodicité et durée et pouvoir s'effectuer dans locaux chauffés.
Il convient également de s'assurer que les agents aient des apports alimentaires ou hydriques suffisants et adaptés (repas et boissons chaudes).
Chaque fois que possible, le planning de travail doit être révisé en fonction des conditions météorologiques ; il est en effet important d'adapter les rythmes de travail pour réduire les efforts physiques et la transpiration excessive, tout en veillant à éliminer le travail sédentaire qui limite la production de chaleur par le corps.
Pour fractionner l'exposition au froid, les horaires de travail doivent être adaptés. Naturellement les travaux sans caractère d'urgence doivent être reportés.
Le travail en équipe est à privilégier pour des raisons de sécurité ; toutefois, en cas d'impossibilité, il est recommandé d'équiper les travailleurs isolés d'un système DATY, également appelé « homme mort ».

 

f) Les risques de santé liés à l'exposition au froid

  • Les troubles latents
- La vasoconstriction liée au froid

Elle se caractérise par l'apparition de douleurs importantes au niveau des extrémités des doigts des mains et des pieds ; elle a pour origine un trouble de la vasoconstriction des vaisseaux sanguins et peut entraîner un handicap fonctionnel réel pour le travailleur.
Le phénomène peut être détecté par des extrémités devenues pâles et insensibles.

- L'urticaire
C'est une éruption cutanée qui se localise sur les mains et le visage lorsque le froid est à son origine. Elle s'accompagne d'une sensation de brûlure.

- Les troubles musculosquelettiques, ou TMS
TMS favorisés par l'amplification de la raideur des articulations, la contraction des muscles, la baisse de la dextérité, et des postures extrêmes, etc. Les conséquences des mauvaises positions sont aggravées par le froid.

- Le risque cardio-vasculaire

Angine de poitrine ou angor, infarctus du myocarde (douleur thoracique). Le froid provoque une vasoconstriction, une augmentation de la pression artérielle et une hémoconcentration (à l'origine d'une hyperviscosité du sang), qui peuvent favoriser l'apparition ou l'aggravation d'un angor voire d'un infarctus.

Au niveau cérébral, des mécanismes identiques (hypertension artérielle, hyperviscosité, thrombose) peuvent déclencher des accidents vasculaires cérébraux (AVC).

  • Les troubles chroniques

- Troubles respiratoires
Ce sont les sinusites, laryngites, rhinites, bronchites ou asthmes, l'inhalation d'air froid entraînant un refroidissement de la muqueuse des voies respiratoires supérieures et un affaiblissement des mécanismes de lutte contre les infections.

- Les troubles articulaires
Ce sont les rhumatismes et l'arthrose, le froid perturbant la circulation sanguine, favorisant la raideur des articulations et la contraction des muscles.

- Les troubles digestifs
Ce sont les hyperacidité et maux de ventre, le froid ralentissant le transit intestinal.

  • Les pathologies aiguës

- L'hypothermie
C'est l'abaissement de la température interne de l'ensemble du corps, qui se manifeste par des tremblements.

- Les gelures et engelures
Ce sont des lésions cutanées localisées (mains, pieds), qui diminuent la dextérité du travailleur. L'engelure correspond au premier stade de la gelure et la gravité dépend de l'intensité et de la durée d'exposition au froid.

 
A voir:
 
Travailler dans des ambiances froides INRS
Travail au froid: Dossier Web INRS DW 57
Travailler au froid: Dossier médico-technique INRS TC 109

 

Textes de référence

Le caractère très subjectif de la notion de confort thermique motive sans aucun doute l'absence de valeurs précises dans le Code du Travail qui ne précise pas de valeurs de température pour les différentes situations de travail :
Cependant, plusieurs articles indiquent les caractéristiques concernant les locaux et fixent des normes.

 

a) Les principaux articles du Code du Travail

- Décret n° 2008-1382 du 19 décembre 2008, relatif à la protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques particulières
 
- Article R4534-142-1 : Les travailleurs disposent soit d'un local permettant leur accueil dans des conditions de nature à préserver leur santé et leur sécurité en cas de survenance de conditions climatiques susceptibles d'y porter atteinte, soit d'aménagements de chantiers les garantissant dans des conditions équivalentes.
 
- Article L4221-1 : Les établissements et locaux de travail sont aménagés de manière à ce que leur utilisation garantisse la sécurité des travailleurs.
 
- Article R4222-1 : Dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air est renouvelé de façon à :
   1° Maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;
   2° Eviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.
 
- Article R4222-2 : Les règles applicables à l'aération, à la ventilation et à l'assainissement des locaux sont fixées suivant la nature et les caractéristiques de ces locaux.
 
- Article R4223-7 : Les postes de travail situés à l'intérieur des locaux de travail sont protégés du rayonnement solaire gênant soit par la conception des ouvertures, soit par des protections fixes ou mobiles appropriées.
 
- Article R4223-9 : Toutes dispositions sont prises afin que les travailleurs ne puissent se trouver incommodés par les effets thermiques dus au rayonnement des sources d'éclairage mises en œuvre. Les sources d'éclairage sont aménagées ou installées de façon à éviter tout risque de brûlure.
 
- Article R4223-13 : Les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide. Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère.
 
- Article R4223-14 : La température des locaux annexes, tels que locaux de restauration, locaux de repos, locaux pour les travailleurs en service de permanence, locaux sanitaires et locaux de premiers secours, obéit à la destination spécifique de ces locaux.
 
- Article R4223-15 : L'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries.
 
- Article R4225-2 : L'employeur met à la disposition des travailleurs de l'eau potable et fraîche pour la boisson.
 
- Article R4452-13 : Afin de permettre l'évaluation de l'exposition externe et interne des travailleurs, l'employeur procède ou fait procéder à des contrôles techniques d'ambiance.
 
- Article R4542-12 : Les équipements des postes de travail ne doivent pas produire un surcroît de chaleur susceptible de constituer une gêne pour les travailleurs.
 
- Articles L4131-1 à L4131-4 relatifs aux droits d'alerte et de retrait : Le travailleur alerte immédiatement l'employeur de toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que de toute défectuosité qu'il constate dans les systèmes de protection. Il peut se retirer d'une telle situation. L'employeur ne peut demander au travailleur qui a fait usage de son droit de retrait de reprendre son activité dans une situation de travail où persiste un danger grave et imminent résultant notamment d'une défectuosité du système de protection.
 
- Article R4213-7 : Les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs.
 
 

b) Autres textes réglementaires

 
 
 


c) La normalisation

- L'AFNOR propose de nombreuses normes françaises et internationales, relatives à la protection contre les ambiances thermiques extrêmes, l'évaluation thermique des locaux, l'isolement thermique des vêtements, etc.

- Norme X35-203 (mars 2006) : cette norme internationale présente des méthodes de prévision de la sensation thermique générale et du degré d'inconfort (insatisfaction thermique) général des personnes exposées à des ambiances thermiques modérées. Elle permet de déterminer analytiquement et d'interpréter le confort thermique. Spécifiquement développée pour les environnements de travail, elle peut cependant être appliquée à d'autres types d'environnement.
Cette norme ne préconise que la température s'élève dans les bureaux à 20 à 22 °C, dans les ateliers avec faible activité physique à 16 à 18 °C et dans les ateliers avec forte activité physique à 14 à 16 °C.

- Norme X35-204 (février 2005) : cette norme internationale spécifie une méthode d'évaluation analytique et d'interprétation de la contrainte thermique subie par un sujet dans un environnement thermique chaud. Les principaux objectifs de cette norme sont l'évaluation de la contrainte thermique dans des environnements susceptibles d'entraîner une élévation de la température corporelle centrale ou des pertes hydriques importantes chez un sujet standard ; la détermination des durées d'exposition compatibles avec une astreinte physiologique tolérable (pas de dommage physique prévisible). Elle est destinée à évaluer les conditions de travail.

- Norme X35-208 (mars 2001) : Principes et application des normes internationales pertinentes en ergonomie des ambiances thermiques.

- Norme X35-211 (mai 2002) : Vocabulaire et symboles relatifs aux ambiances thermiques.

- Norme X35-216 (décembre 2004) : Stratégie d'évaluation du risque pour la prévention de contraintes ou d'inconfort dans des conditions de travail thermiques.

- Norme X35-210 (septembre 2001) : Surveillance médicale des personnes exposées à la chaleur ou au froid extrêmes.

- Norme X35-208 (février 2008) : Détermination et interprétation de la contrainte liée au froid en utilisant l'isolement thermique requis du vêtement (IREQ) et les effets du refroidissement local.

- ISO 15743:2008 (juillet 2008) : Évaluation et management des risques des lieux de travail dans le froid.

- ISO 7243:1989 : Estimation de la contrainte thermique (chaleur) de l'homme au travail, basée sur l'indice WBGT (température humide et de globe noir).



Rédaction: WEYN Patrick, Ingénieur en chef, ACFI du CdG 62 (Décembre 2012 - Dernière mise à jour: Janvier 2014)

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