La question du temps de travail est un sujet sensible et complexe pour lequel il n’existe pas de solution unique ou pré-formatée applicable par tous. Néanmoins, afin d’accompagner les collectivités territoriales et établissements publics dans l’application de la loi de transformation de la fonction publique, le Centre de Gestion du Pas-de-Calais (CdG62) et le CNFPT Hauts-de-France délégation Nord – Pas-de-Calais ont organisé un rendez-vous dédié à l’harmonisation de la durée du temps de travail (plus communément nommée « 1607 heures »).

Ce rendez-vous proposé le 17 novembre dernier sous la forme d’un webinaire, avait pour but de vous aider à mener cette réflexion et définir les clés pour réussir la mise en place de l’harmonisation de la durée du travail au sein de vos structures.

Les thématiques abordés étaient les suivantes :

  • Rappels législatifs et réglementaires sur le temps de travail dans la fonction publique territoriale ;
  • Témoignage de retour d’expérience sur la mise en place des 1607 heures par Monsieur Samuel MIEZE, DGA de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer ;
  • Proposition de programme de mise en œuvre.

Vous pouvez revoir en replay ce webinaire à l’adresse suivante :

Replay webinaire - Harmonisation de la durée du temps de travail

Vous pouvez télécharger ci-dessous les 3 documents présentés pendant ce webinaire :

Rappels législatifs et réglementaires sur le temps de travail dans la fonction publique territoriale
Retour d’expérience de la CAPSO
Programme de mise en œuvre

En outre étant donné les questions posées pendant le webinaire, nous vous proposons 2 documents en complément :

Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique – Mai 2016 - par Philippe LAURENT, président du CSFPT (Source : www.fonction-publique.gouv.fr)
Circulaire n° NOR MFPF1202031C relative aux modalités de mise en œuvre de l’article 115 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (circulaire sur les ARTT) (Source : www.fonction-publique.gouv.fr)